Les Vignerons d'Orcas
Présentation de la marque Les Vignerons d'Orcas
Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCAV Caves de St Georges d'Orques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vignerons d'Orcas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Les Vignerons d'Orcas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignerons d'Orcas est expirée depuis le 12 avril 2020.
SCAV Caves de St Georges d'Orques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37